Procès instruit par le Tribunal criminel du Dépt. de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés [WorldCat Entities]

"Procès instruit par le Tribunal criminel du Dépt. de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés"
"Procès instruit par le Tribunal criminel du Dépt. de la Seine : contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés"
"Procès instruit par le Tribunal criminel du Dépt. de la Seine contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés"

Procès instruit par le Tribunal criminel du Dépt. de la Seine, contre les nommés Saint-Réjant, Carbon, et autres, prévenus de conspiration contre la personne du premier Consul; suivi du jugement du Tribunal de cassation qui a rejeté le pourvoi des condamnés