"Imprimerie nationale (France : 1789-1805)" . . "1793." . . "1789 - 1799" . . "France" . . . . . . "Trials, litigation, etc" . . "Appels nominaux ... sur ces trois questions" . . . . . "Sources" . . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? : Imprimés par ordre de la Convention nationale" . . "Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 et 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, et d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ?" . . . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 Janvier 1793, l'an 2. de la République : sur ces trois questions: 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet, sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'execution du décret qui condamne Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale" . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°, Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat? : 2°, Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? : 3°, Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet?" . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République, sur ces trois questions: : 1. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État? 2. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamné Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale" . "... Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions: 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3°. Y aura-t-il sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale" . . . . . "History" . . . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République sur ces trois questions: 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3°. Y aura-t-il sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale" . . . . . . "Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ?" . . . . . . "Appels nominaux faits dans séances des 15 & 19 Janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions: 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet, sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'execution du décret qui condamne Louis Capet? Imprimés par ordre de la Convention nationale" . . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions: 1o. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique & d'attentats contre la sûreté générale de l'Etat? 2o. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3o. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'éxécution du décret qui condamne Louis Capet?" . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 Janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions: 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet, sera-t-il soumis a la ratification du peuple? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, a l'execution du décret qui condamne Louis Capet? Réimprimés en vertu de la loi du 30 septembre 1792" . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la république sur ces trois questions: 1. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet?" . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an second de la république, sur ces trois questions : 1. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? : 2. Le jugement de la convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? : 3. Y aura-t-il sursis, oui ou non, à l'exécution de décret qui condamne Louis Capet?" . . . . "Pamphlets" . . . . . "Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 Janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions" . . "Recueil factice" . . "1789 - 1793" . . "1700 - 1799" . .