Travail Droit France Législation Législation.
Dret del treball Legislació França 1989.
Arbeitsrecht Frankreich Textreproduktion.
Travail législation et jurisprudence France.
Trabajo Derecho Francia Legislación Códigos.
Code du travail : texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations
Une édition complète et à jour intégrant les textes relatifs à la réduction du temps de travail, la nouvelle réglementation sur l'épargne salariale ou encore la nouvelle convention chômage.
Code du travail : [35 heures : loi et décrets]
Code du travail : [2002] : 6000 questions & réponses : consultation gratuite sur internet
Code du travail : [texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations]
Mayotte (collectivité territoriale). Code du travail : adaptation et extention du code pénal et du code de procédure pénale (ordonnances du 25 février 1991)
Code du travail : [les codes pout tous 1995]
Nouveau code du travail (partie législative)
Code du travail : (textes, jurisprudence, annotations)
Ce code rassemble l'ensemble des textes régissant les droits et obligations des salariés et des employeurs classés en 9 livres (conventions et règlementations du travail, placements et emplois, groupements professionnels, représentation des salariés, participation, intéressement et plan d'épargne salariale, conflits du travail, etc.). Inclut les ordonnances Villepin sur l'égalité des chances.
Six mille questions et réponses : consultation gratuite sur internet
Code du travail : à jour au 15 juillet 1950
Ce code rassemble l'ensemble des textes régissant les droits et obligations des salariés et des employeurs classés en 9 livres (conventions et réglementations du travail, placements et emplois, groupements professionnels, représentation des salariés, participation, intéressement et plan d'épargne salariale, conflits du travail, etc.). Textes applicables au 1er mai.
Regroupe l'intégralité du texte du code du travail à jour des plus récentes modifications : la loi Robien du 11 juin 1996 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail ; la loi du 12 novembre 1996 transposant en droit interne la directive communautaire sur le comité d'entreprise européen.
Ce code rassemble l'ensemble des textes régissant les droits et obligations des salariés et des employeurs classés en 9 livres (conventions et règlementation du travail, placement et emploi, groupements professionnels, représentation des salariés, participation, intéressement et plan d'épargne salariale, conflit du travail, etc.).
Arbeitsrecht Frankreich Textreproduktion Kommentar(Werk)
Arbeitsrecht Frankreich Entscheidungssammlung CD-ROM.
droit du travail France texte législatif.
droit du travail France [texte législatif]