Derecho civil Francia Legislación Códigos.
Derecho civil - Francia - Legislación - Códigos.
Zivilrecht Frankreich Textreproduktion Kommentar(Werk)
Derecho civil Legislación Códigos Francia Obras anteriores a 1900.
Derecho civil Legislación Códigos Francia.
Code civil : [textes, jurisprudence, annotations]
Code civil
Code civil 2002 : Texte du code, textes complémentaires,jurisprudence, annotations
Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence
Le code civil avec des annotations de jurisprudence, à jour des lois sur la recherche des bénéficiaires de contrat d'assurance vie, la simplification du droit, le développement de la concurrence au service des particuliers, la protection juridique des majeurs et de la loi Tepa.
Code civil = Civilgesetzbuch ; Code de procedure civile = Civilprozessordnung ; Code de commerce = Handelsgesetzbuch ; Code pénal = Strafgesetzbuch
Edition mise à jour qui parcourt les étapes de la vie du citoyen (naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et succession) ainsi que ses relations avec les autres personnes (patrimoine, contrats, responsabilité, société civile, rapports de voisinage). En annexe une série de textes complémentaires (copropriété, Pacs, signature électronique) et des extraits d'autres codes.
Code civil : texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations
Code civil. édition 2002 : textes du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations
Code civil : [texte du code, textes complementaires, jurisprudence, annotations]
Code civil, annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz
Code civil : [texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations]
Code civil, annoté d'aprés la doctrine et la jurisprudence
Code civil : [successions et libéralités, loi du 23 juin 2006]
Code civil : édition 2002 : [texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations]
Code civil, texte français et traduction allemande, supplément contenant les modifications de 1920 à 1927 et la loi sur la nationalité, publié et traduit
Code civil : [en addendum: le texte intégral de la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs]
Code civil : textes, jurisprudence, annotations
Code civil : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence ; avec renvois aux publications Dalloz
Supplément au Code civil ou Collection raisonnée des lois et décrets rendus depuis 1789 et qui se rattachent au Code civil, avec des notes explicatives de la relation que ces lois ont entre elles, ou avec le Code civil
Code civil, Édition 2002 : textes du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations
Edition mise à jour qui parcourt les étapes de la vie du citoyen (naissance, état civil, mariage, autorité parentale, testament et succession) ainsi que ses relations avec les autres personnes (patrimoine, contrats, responsabilité, société civile, rapports de voisinage ...). En annexe une série de textes complémentaires (copropriété, PACS, signature électronique ...) et des extraits d'autres codes.
Code civil : annote d'apres la doctrine et la jurisprudence
Le code civil ... :avec textes annexes et jurisprudence
Code civil : textes à jour au 6 mars 2007
Code civil 1970-1971 : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence : avec renvois aux publications Dalloz
Le Code civil : [texte intégral du Code, jurisprudence, lois complémentaires non codifiées]
Code civile--megacode : enrichi d'annotations tirées des bases de données juridiques
Code civil : [a cura di] François Jacob ... [et al.]
Code civil annoté d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux publications Dalloz
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